Conditions générales de vente

Conditions de vente et de prestation de services

Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales de vente. Certains produits ou services peuvent être assortis de "conditions supplémentaires" qui s'ajoutent aux présentes conditions générales de vente..

En cas de conflit entre les conditions supplémentaires et les présentes conditions générales de vente, les conditions supplémentaires prévalent sur les conditions générales de vente du service concerné.

►Acceptation des Conditions Générales de Vente
Le client reconnaît avoir pris connaissance de ces présentes « Conditions Générales de Vente », et les accepter sans réserve, à la passation de toute commande. Le simple fait de passer commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente sans aucune réserve ni condition.

Ecoretz est susceptible de modifier à tout moment les « Conditions Générales de Vente » ou « Conditions Supplémentaires ». Toute modification sera mise à jour sur le site et notifiée au client par e-mail avant le démarrage de toute demande de prestation.

Le client dispose d'un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la notification pour faire part de son désaccord avec ces modifications.

Le client ne peut pas accepter les présentes conditions générales de vente :
• Si le client n'a pas l'âge légal requis pour conclure un contrat avec Ecoretz.
• Si le client n'est pas le client final ou destinataire direct de l'offre de Ecoretz.
• Si la législation française l'interdit au client.

►Définitions
Les présentes "conditions générales de vente" comprennent les conditions suivantes :

Ecoretz : désigne le prestataire web, Monsieur Stéphane TIJOU sous le statut d'auto-entrepreneur, domicilié à 21 Vièvre, 44 640 Le Pellerin, France, spécialisée dans la création de site web écoresponsables. Ecoretz pourra servir d'intermédiaire pour réserver un nom de domaine et un hébergement web auprès d'un fournisseur, au nom du client.

►Nom de domaine
Il incombe au client d'effectuer une recherche utile pour le nom de domaine réservé afin d'éviter tout conflit avec d'autres titulaires de marques ou d'autres noms de domaine.

Les noms de domaine sont réservés pour une période d'un an. Il appartient au client de renouveler, ou de faire renouveler par Ecoretz, le nom de domaine pour une durée d'un an, avant chaque date d'anniversaire. À partir de la date d'expiration, le client reconnaît que le nom de domaine devient disponible, et qu'un tiers peut à tout moment le réserver.

À la demande du client et en son nom, Ecoretz enregistrera ou renouvellera tout nom de domaine dans les conditions définies entre les parties. Le client est propriétaire du nom de domaine réservé pour lui. Ecoretz n'agit qu'en qualité d'intermédiaire technique auprès des organismes de nommage ou des hébergeurs web accrédités, les conditions générales de vente de ces derniers s'appliquent donc.

Après vérification de la disponibilité du nom de domaine par le client, ce dernier reconnaît que Ecoretz ne peut être responsable de l'indisponibilité de ce nom de domaine au moment de sa réservation auprès d'un organisme de nommage ou d'un hébergeur web accrédité.

►Hébergement web
Pour héberger le site web du client, et en son nom, Ecoretz fait appel à une entreprise spécialisée dans l'hébergement de sites web. L'hébergement web se caractérise par des ressources techniques et des outils qui permettent aux clients de publier et d'exploiter un ou plusieurs sites web. Il s'agit d'une location annuelle d'un espace disque sur un serveur. En conséquence, le client devra renouveler, ou faire renouveler par Ecoretz, son hébergement web avant chaque date d'anniversaire.

Ecoretz règle un prix en fonction du prix demandé par l'hébergeur web pour l'hébergement web du client. Il ne peut être tenu responsable des augmentations éventuelles. Ecoretz ne peut pas être poursuivi pour des défectuosités liées au serveur sur lequel est hébergé le site web du client. L'hébergeur est responsable de la gestion du serveur.

Je me réserve le droit de modifier à tout moment les caractères de ses infrastructures techniques et le choix de ses fournisseurs techniques. Ces modifications devront toutefois permettre d'offrir des performances au moins équivalentes à celles fournies au moment de la signature du contrat.

Compte tenu de la complexité des réseaux mondiaux, de l'inégalité des capacités des différents sous-réseaux, de l'afflux à certaines heures des utilisateurs, Ecoretz ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des vitesses d'accès depuis d'autres sites dans le monde ou de ralentissements externes.

►Conception du site web
Ecoretz se réserve le droit de refuser de créer un site web non-conforme à la morale. Les lois relatives à la protection des données, aux services de télécommunications, aux droits d'auteur et aux règles du réseau seront respectées. Ecoretz fournit ses prestations uniquement sur la base des Conditions Générales de Vente et des Conditions de Garantie.

Le client fournit toutes les ressources nécessaires à la création du site web. Ces ressources comprennent le texte, les images, les sons, les vidéos ou toute autre illustration. Le client assure qu'il dispose des droits nécessaires pour la publication des textes et documents fournis à Ecoretz. Je me dégage de toute responsabilité concernant le respect des droits d'auteur et autres problèmes légaux concernant les ressources fournies par le client.

Le travail commence dès que le paiement des services prévus est reçu du client.

La première étape est la suivante :
• La reconnaissance du nom de domaine.
• La pertinence du nom de domaine par rapport au site web hébergé.
• Le bon fonctionnement du serveur d'hébergement.

Ecoretz se réserve le droit de modifier les spécifications techniques de ses prestations à tout moment.

►Support technique
L'assistance technique concerne uniquement les sites web du client, et créés par Ecoretz. Je tenterai de répondre à toute autre question sans garantie de résultat. Mes réponses ne sont que des avis qui n'engage que Ecoretz.

Le client reconnaît que la mise en pratique ou l'exécution de ces avis par le client lui-même peuvent avoir des conséquences non désirées. Le client reconnaît également que Ecoretz n'est pas responsable des actions entreprises par le client, directement ou indirectement, quelle que soit la nature, les méthodes employées ou la technologie utilisée.

►Engagement de Ecoretz
Ecoretz s'engage, dans le cadre d'une obligation de moyens et de temps, à apporter tout le soin et la diligence nécessaire à la mise en œuvre d'un service d'une qualité conformément aux pratiques professionnelles et aux dernières technologies.

►Engagement du client
Le Client s'engage à faire tout son possible pour fournir les informations nécessaires à la création du site web ou d'autres services. Le client assure qu'il est titulaire des droits de propriété intellectuelle et de toutes les autorisations de diffusion nationales et internationale des images, textes, sons, vidéos et documents de toute nature, qui rendrait possible la conclusion du présent accord et que celui-ci n'est pas susceptible de porter atteinte aux droits des tiers..

Le client déclare et garantit l'exactitude et la mise à jour des données communiquées à Ecoretz à la fin de la validation de la commande, et des informations à publier sur le site web du client.

Vous acceptez d'être seul responsable de tout contenu que vous créez, transmettez ou publiez. Vous êtes responsable de vos propres actions, y compris de toute perte ou de tout dommage qu'ecoretz pourrait subir en conséquence. Il reconnaît expressément que Ecoretz ne saurait pas être responsable envers le client ou des tiers de ce fait.

Le client dégage Ecoretz de tout litige avec un tiers, pour toute réclamation et tout dommage (présent ou futur) de tout type ou nature, connue ou non, résultant de manière directe ou indirecte.

Le client garantit Ecoretz contre toute plainte ou action engagées par des tiers invoquant sa responsabilité, quel que soit leur fondement juridique, en cas de violation des présentes Conditions Générales de Vente de sa part. Par conséquent, le client devra rembourser intégralement Ecoretz pour tous les frais engagés pour sa défense, et les indemnités dont il pourrait être condamnée à devoir verser.

►Commande
Avant acceptation de toute commande, Ecoretz envoie par e-mail au client un devis et les présentes Conditions Générales de Vente. Les commandes sont passées au moyen d'un devis daté et signé et de l'acceptation des conditions générales de vente.

La commande devient effective dès lorsque Stéphane Tijou reçoit le devis daté et signé "Bon pour accord" par le client, et accompagné du montant prévu indiqué sur le devis. La durée de validité de votre commande et le montant qui vous sera facturé sont indiqués dans votre offre.

Si le client n'est pas contacté avant la date d'expiration de la commande, celle-ci sera annulée indirectement. Ecoretz se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige antérieur. Les suppléments éventuellement commandés à une période ultérieure doivent faire l'objet d'une nouvelle commande, donc d'un nouveau devis.

►Tarif et facturation
La facturation des prestations de Ecoretz est basée sur les tarifs en vigueur, ou selon l'offre faite par Ecoretz. Les tarifs en vigueur des prestations de Ecoretz sont disponibles en ligne sur le site web, ou pouvant être envoyé par e-mail au client.

Compte tenu du statut d'auto-entrepreneur de Retz Création Internet, la TVA est non applicable, selon l'article 293 B du CGI. Les prix sont donc exprimés en euros sur une base nette. Je me réserve le droit de réviser ses tarifs à tout moment. Toute modification sera mise à jour sur le site web.

►Règlement
Toute facture dont le montant total à régler est au moins égale à 200 (deux cents) euros peut bénéficier d'un paiement avec acompte.

Un acompte de 20 % (vingt pour cent) de la totalité de la somme due, est exigé pour débuter les travaux. Une prévisualisation des travaux finis est envoyée par e-mail au client pour validation. Après acceptation, ce dernier doit régler le solde (les 80 % restants), si ce n'est pas déjà fait, pour obtenir la livraison finale de la prestation. La livraison finale n'est possible que si le client paie le prix total des services facturés.

Le paiement s'effectue par chèque bancaire ou postal, en euro, libellé à l'ordre de Stéphane TIJOU. Le client indiquera le numéro de la facture et le nom de domaine au dos du chèque. Le compte du client sera débité dès réception de son paiement, qu'il aura envoyé par courrier à l'adresse suivante : Stéphane TIJOU, Retz Création Internet, 21 Vievre, 44 640 Le Pellerin, France. Pour un autre mode de règlement, le client devra consulter Ecoretz.

►Retard de paiement
Conformément à la législation applicable, si le montant dû est inférieur au montant indiqué sur la facture, la pénalité de retard est payée le jour suivant la date d'échéance indiquée sur la facture. Une majoration de 10 % de ce montant est alors appliquée sans aucune autre forme de préavis.

En cas de retard ou d'incident de paiement, Ecoretz se réserve le droit de suspendre l'exécution des prestations ou de restreindre la fourniture des services. La suspension du service ne dispense pas le client de payer l'intégralité du montant dû et les éventuelles majorations.

Si le paiement est retardé de plus de 30 jours, le contrat est tacitement résilié. En conséquence, Ecoretz se réserve le droit d'ignorer toute demande ou commande ultérieure du client, et d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre du client pour non-paiement. Au montant dû, seront ajoutés les frais de procédure.

Je me réserve le droit de bloquer ses services à un client qui ne respecterait pas ses obligations de paiement, ou le droit d'annuler tout contrat, sans formalité, de plein droit et sans indemnité d'aucune sorte.

►Délais de livraison
Les délais de livraison sont fixés en accord avec le client selon le contrat, sous réserve que ce dernier fournisse les informations et  les éléments nécessaires dans les temps fixés par le cahier des charges. Si Ecoretz a procédé à la réservation d'un nom de domaine et/ou d'un hébergement web pour le compte du client auprès d'un hébergeur web, le délai de livraison du nom de domaine et/ou de l'hébergement web est indépendant de la volonté de Ecoretz.

Veuillez consulter les conditions générales de vente sur le site web de l'hébergeur concerné pour en prendre connaissance. Toutes les livraisons finales sont soumises au paiement intégral à l'avance.

►Résiliation
Je me réserve le droit de résilier le contrat, sans formalité, de plein droit et sans indemnité d'aucune sorte, en cas de violation d'une des clauses des Conditions Générales de Vente. Le client dispose de la faculté de procéder à tout moment, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la résiliation de tout ou partie du contrat, sous réserve jusqu'à 30 jours avant la date de livraison. À défaut, le client sera redevable de plein droit du montant de la prestation engagée.

►Usages interdits
• Mettre en ligne toute ressource et tout message à caractère pornographique, obscène, discriminatoire, diffamatoire, injurieux, et encourageant la haine, la violence ou toute conduite criminelle : atteintes à la dignité humaine, origine, ethnie, sexe, état de santé, handicap, mœurs, opinions politiques, religion.
• Faire la promotion de substances, de services, de produits ou de contenus dont l'exploitation et/ou la promotion sont interdites.
• Utiliser ou permettre à des tiers d'utiliser frauduleusement tout code source développé par Ecoretz.
• Se rendre coupable de tout agissement commercial, illicite ou frauduleux, ignorer les lois et les  règlements applicables en France.
• Violer les droits des tiers de quelque manière que ce soit.
• Copier, reproduire, dupliquer, vendre, louer, prêter, céder, déléguer, ou transmettre tout code source développé par Ecoretz à un tiers.
• Publier du faux contenu, erroné et trompeur.
• Perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement des services ou des activités proposées par Ecoretz ou tenter d'accéder à tout ou partie des services par tout moyen autre qu'à travers l'interface fournie par Ecoretz.

►Propriété intellectuelle
Le client reconnaît que Ecoretz détient l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et des services, ayant fait ou non l'objet d'un dépôt, excepté les ressources fournies par le client. Si un client souhaite obtenir le code source d'un site web, mais uniquement pour y apporter des modifications, il doit payer une redevance de droits d'auteur.

Toute forme de reproduction et de distribution du code source de Ecoretz est interdite, sans avoir au préalable obtenu l'autorisation écrite de Ecoretz, détenteur de ces droits de propriété. Dans le cadre de l'utilisation des services de Ecoretz, le client n'utilisera aucune marque, logo ou texte protégé dont il n'est pas l'auteur, sauf l'accord écrit de son propriétaire.

►Référence au client
Le client autorise implicitement Ecoretz à mentionner son nom (ou sa dénomination sociale), son logo et son URL dans ses documents commerciaux, ou sur son site web, des références pour leur propre promotion commerciale.

Ecoretz ou ses intermédiaires commerciaux sont autorisés à utiliser toute création réalisée par Ecoretz, à des fins de démonstration. Le client s'engage à faire figurer sur toutes les pages web de son site web, créé par Ecoretz, la mention : « Propulsé par Ecoretz » avec un lien pointant vers le site.

►Responsabilité
Je ne pourrai être tenu responsable du contenu et de toute autre forme d'information provenant du client sur le site web du client. Ecoretz n'exerce aucun contrôle sur la qualité, l'exactitude du contenu des publications du client. Toutes les informations figurant sur votre site web relèvent de votre seule responsabilité.

Ecoretz innove en continu, ayant pour objectif d'offrir le meilleur confort en termes de technologie et d'expérience au client et aux utilisateurs du client. En conséquence, la forme et la nature des services fournis par Ecoretz pourront faire l'objet de modifications avec accord du client.

Ecoretz ne saurait garantir que ses services seraient toujours disponibles et parfaitement opérationnels. Dans le cadre de l'utilisation de ses services, le client peut accepter leurs mises à jour qui sont destinées à améliorer, perfectionner et les faire évoluer. Elles peuvent prendre la forme d'une maintenance, de corrections de bogues, de fonctions améliorées, de nouveaux modules applicatifs et de versions entièrement nouvelles.

Utilisant des technologies ou des infrastructures développées et fournies par des tiers, Ecoretz ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes Conditions Générales de Vente, et ne saurait s'engager à ce que le site du client soit totalement ininterrompu et sans retard. Le client déclare savoir que les fournisseurs des matériaux, logiciels et infrastructures de télécommunications utilisées dans ces domaines, n'offrent en aucun cas pas une garantie de bon fonctionnement de son site web.

Je me réserve le droit d'interrompre temporairement l'accessibilité au site web du client pour des raisons de maintenance sans droit à indemnités. Cependant, Ecoretz s'engage à mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour minimiser ce type d'interruption. Ecoretz n'est pas responsable de la perte de revenus due à une interruption ou une défaillance de service.

Du fait des caractéristiques et limites de l'Internet, Ecoretz ne saurait pas voir sa responsabilité engagée pour notamment :

• Les difficultés d'accès au site web hébergé du fait du non-respect total ou partiel d'une obligation du client, d'une défaillance et/ou d'une saturation à certaines périodes des opérateurs des réseaux de transports vers le monde Internet et en particulier de son ou ses fournisseurs d'accès internet.
• Non distribution de courriers électroniques, d'articles, de forums, de discussions ou d'autres messages. Quelle que soit leur nature ou leur mode de transmission.
• La contamination par virus des données et/ou logiciels du client, dont la protection incombe à ce dernier.
• Les intrusions malveillantes de tiers sur le site web du client et/ou dans les boîtes aux lettres électroniques du client.
• Les dommages que pourraient subir les équipements connectés à la plate-forme d'hébergement (terminaux du client) ou leur mauvaise utilisation, ceux-ci étant sous l'entière responsabilité du client.
• L'utilisation abusive de mots de passe, de codes secrets et plus généralement d'informations confidentielles sur les clients.
• Les préjudices indirects, c'est-à-dire tous ceux qui ne résultent pas directement et exclusivement de la défaillance partielle ou totale des services fournis par Ecoretz, tels que préjudice commercial, Perte de commandes, atteinte à l'image de marque, perturbations commerciales de toute nature, perte de bénéfices ou de clients.

►Cas de force majeure
En cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence des tribunaux français, rendant impossible l'exécution par l'une ou l'autre partie de ses obligations, les obligations respectives de Ecoretz et des clients seront initialement suspendus.

Au cas où la suspension excède un délai de 60 (soixante) jours, le contrat pourra être résilié de plein droit à l'initiative de l'une ou l'autre des parties. Ecoretz et le client seront alors déliés de leurs engagements, sans qu'une quelconque indemnité soit due de part et d'autre de ce fait.

Ecoretz ne sera pas tenu pour responsable pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution serait due à la survenance d'un cas de force majeure reconnue par la jurisprudence : défaillance de longue durée du réseau public de distributions d'électricité, grèves, émeutes, guerres, tempêtes, tremblements de terre, défaillance du réseau public des télécommunications, pertes de connectivité Internet dues aux opérateurs publics et privés dont dépend Ecoretz et de ses fournisseurs.